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Sous-traitant pas agréé en CII/CIR
Bonsoir, on a déjà engagé une partie de la prestation avec un sous-traitant qui, à ma connaissance, n’est pas agréé CII/CIR. Le vrai sujet c’est de savoir s’il reste une marge de manœuvre ou si cette dépense est simplement perdue pour le dossier. Si vous avez déjà rattrapé un cas comme ça, je prends le retour concret
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7 Réponses
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Si le sous-traitant n’est pas agréé, la dépense peut coincer pour la partie où l’agrément est exigé.
Donc avant d’aller plus loin, vérifie exactement quelle ligne tu veux faire rentrer et sous quel régime. Le mot « pas agréé » ne bloque pas tout automatiquement, mais il ne faut pas l’ignorer. -
Si le sous-traitant n’est pas agréé, la dépense peut coincer pour la partie où l’agrément est exigé.
Donc avant d’aller plus loin, vérifie exactement quelle ligne tu veux faire rentrer et sous quel régime. Le mot « pas agréé » ne bloque pas tout automatiquement, mais il ne faut pas l’ignorer. -
merci. En fait c’est une partie du dev qui me fait peur, parce qu’on a bossé avec un prestataire très bon mais pas agréé.
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Là où il faut être propre, c’est sur ce qui entre vraiment dans l’assiette et sur ce qui reste hors champ.
Beaucoup de panique vient du fait qu’on croit que tout le dossier est fichu, alors que parfois c’est une ligne ou deux qui sortent et c’est tout. -
Oui, voilà. Ne fais surtout pas l’inverse, c’est-à-dire essayer de « rattraper » après coup en forçant le récit.
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merci, c’est exactement ce qui me travaille, pas le dossier entier mais 2 ou 3 lignes où je me demande si j’ai voulu les faire rentrer un peu de force.
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Je reviens là-dessus parce que j’ai enfin parlé avec quelqu’un qui m’a expliqué le pb bcp plus simplement que tous les articles que j’avais lus.
Dans ma tête, « sous-traitant pas agréé » c’était un détail administratif qu’on allait éventuellement régulariser. En fait non, sur ce genre de dossier, un détail de ce type peut contaminer tout le raisonnement après. Et le piège, c’est qu’on commence à compenser en se racontant que le reste du projet est solide, bien documenté, techniquement sérieux, donc que ça va bien se rattraper quelque part.
Sauf que pendant ce temps la discussion dévie complètement: on se met à reparler du périmètre R&D, de la part vraiment innovante, de ce qui relève du dev courant, de la documentation, puis de la manière dont les heures ont été suivies… et à la fin tu ne sais même plus si ton pb principal c’est l’agrément, la preuve technique, ou le fait que tu as essayé de faire entrer un projet un peu hybride dans une case trop nette.
Je dramatise peut-être, mais c’est vraiment le type de sujet où 2 lignes fragiles polluent toute la lecture du dossier.
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