Aidespubliques – forum et annuaire professionnel › Forums › Fiscalité & Crédits d’impôts 💰 › 🏢 Crédit d’impôt entreprises & R&D › Sous-traitant pas agréé en CII/CIR › Re: Sous-traitant pas agréé en CII/CIR
Je reviens là-dessus parce que j’ai enfin parlé avec quelqu’un qui m’a expliqué le pb bcp plus simplement que tous les articles que j’avais lus.
Dans ma tête, « sous-traitant pas agréé » c’était un détail administratif qu’on allait éventuellement régulariser. En fait non, sur ce genre de dossier, un détail de ce type peut contaminer tout le raisonnement après. Et le piège, c’est qu’on commence à compenser en se racontant que le reste du projet est solide, bien documenté, techniquement sérieux, donc que ça va bien se rattraper quelque part.
Sauf que pendant ce temps la discussion dévie complètement: on se met à reparler du périmètre R&D, de la part vraiment innovante, de ce qui relève du dev courant, de la documentation, puis de la manière dont les heures ont été suivies… et à la fin tu ne sais même plus si ton pb principal c’est l’agrément, la preuve technique, ou le fait que tu as essayé de faire entrer un projet un peu hybride dans une case trop nette.
Je dramatise peut-être, mais c’est vraiment le type de sujet où 2 lignes fragiles polluent toute la lecture du dossier.